Déposée le 13 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE HERISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE domicilié(e) 29-37 Avenue du Général de Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 514 756 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.
La marque LE HERISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESPOLI FRANCE, société par actions simplifiée - 29-37 Avenue du Général de Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France - SIREN 394514756
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241912 - Publication au BOPI 2003-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Renouvellement sans limitation n°2019809 - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241286 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603814 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603813 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605235 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2533153 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628313 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636050 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Rouleaux à peindre, pinceaux, peaux de chamois, éponges, blaireaux, brosses à barbes, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles, brosses à épousseter, brosses à chapeaux, brosses à vêtements, brosses à cirer, brosses pour chaussures, brosses pour parquets, balais et brosses en coco, chien-dent, soie, crin, à l'exclusion des brosses pour bouteilles, brosses à armes, et brosses pour le ramonage, éponges naturelles, artificielles et synthétiques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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